Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site backtooscool.com est édité par :

  • Nom commercial : Back To Scool
  • Statut juridique : Entreprise individuelle (micro-entreprise)
  • Adresse du siège : 38 chemin de la Bigotte, 13015 Marseille, France
  • Numéro SIRET : 107 179 434 00017
  • Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : en cours (RCS de Marseille)
  • Régime de TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts
  • Adresse email : Backtooscool@gmail.com
  • Directeur de la publication : Back To Scool

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32, Irlande

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, méthode pédagogique, contenus visuels et audiovisuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. La marque « Back To Scool » est déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Toute reproduction, représentation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

4. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, le client dispose du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige. Back To Scool est en cours d'adhésion à un service de médiation de la consommation (SAS Médiation Solution).

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans la Politique de confidentialité du site, accessible séparément.

POLITIQUE D'EXPÉDITION

1. Zones de livraison

Nous livrons uniquement en France métropolitaine.

2. Délais de livraison

Les commandes sont expédiées sous 2 à 3 jours ouvrés. Les délais de livraison indiqués sont estimatifs et non contractuels.

3. Frais de livraison

La livraison est offerte pour toutes les commandes, quel que soit le montant.

4. Transporteur

Les expéditions sont assurées par Colissimo.

5. Suivi de commande

Un numéro de suivi est communiqué au client par email dès l'expédition de sa commande.

6. Accès aux contenus numériques

Pour les commandes incluant un accès à la plateforme numérique (Schoolmaker), les identifiants de connexion sont envoyés par email dans un délai maximum de 7 jours ouvrés après validation de la commande.

7. Retards, colis perdus ou endommagés

En cas de retard important, de colis perdu ou endommagé pendant le transport, le client est invité à contacter le service client à l'adresse Backtooscool@gmail.com dans un délai de 14 jours suivant la date d'expédition. Une solution (renvoi du produit ou remboursement) sera proposée après vérification auprès du transporteu